Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLAMME DU VERCORS
GUILLOT-BOURNE II, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1514516
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2029

Présentation de la marque FLAMME DU VERCORS

Déposée le 19 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUILLOT-BOURNE II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLAMME DU VERCORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GUILLOT-BOURNE II domicilié(e) 190 Route des Pépinières - 38270 - JARCIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 830 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FLAMME DU VERCORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLAMME DU VERCORS arrivera à expiration en date du 19 janvier 2029.

GUILLOT-BOURNE II a également déposé les autres marques suivantes : GEBEBAC Hf , GARECA


GUILLOT-BOURNE II, Société à Responsabilité Limitée - 190 Route des Pépinières - 38270 - JARCIEU - France - SIREN 812830883


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2009 n°2394273 - Publication au BOPI 2009-01-12

Renouvellement sans limitation n°2127925 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671463 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2018 n°2697349 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-10-31

Arbres et arbustes, notamment les tilleuls.